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| Site officiel d' " EMC " : |
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40 Hameau des lavandes 13440 CABANNES
06 13 49 95 08 eMillionClub@gmail.com
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Identifiant SIREN: 501 586 010 Identifiant SIRET: 501 586 010 00016 Code APE: 930N Autres services personnels
40 Hameau des lavandes 13440 CABANNES
06 13 49 95 08 eMillionClub@gmail.com
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1 Hebergement . com
0 826 620 093
SARL au Capital de 10 000 €
Siret 451 146 757 00021
Siège Social : 80 route des Lucioles
B.P. 037
06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX
FRANCE
Responsable de Publication : M. Chouteau Mathieu
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Mr. LACAN Adrien
Port: 06 13 49 95 08
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| Développement et mise à jour du site: |
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Service communication / Webmaster / responsabilité technique : " EMC "
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Les divers éléments du site internet ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure ) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L’utilisation d’une oeuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.
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Le présent site constitue une oeuvre dont " EMC " est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les oeuvres intégrés dans le site sont la propriété d' "EMC " ou de tiers ayant autorisé " EMC " à les utiliser. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur.
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| Droit des bases de données |
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Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Le numéro de déclaration du site à la CNIL : n°1269073
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" EMC " autorise la mise en place d’un lien hypertexte ou bannière pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Nous vous remercions de nous demander par e-mail, sur la boite aux lettres du webmestre l’établissement d’un lien vers notre site .
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| Liens vers des sites tiers |
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| Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression |
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