Notice Légale

 

Site officiel d' " EMC " :      
 

 

 

 

40 Hameau des lavandes
13440 CABANNES

06 13 49 95 08
eMillionClub@gmail.com

 

Société " EMC " :      
 

 

 

 

Identifiant SIREN: 501 586 010
Identifiant SIRET: 501 586 010 00016
Code APE: 930N Autres services personnels

40 Hameau des lavandes
13440 CABANNES

06 13 49 95 08
eMillionClub@gmail.com

 

Hébergement d'EMC:      
 

 

 

 

1 Hebergement . com

0 826 620 093

SARL au Capital de 10 000 € Siret 451 146 757 00021

Siège Social : 80 route des Lucioles B.P. 037

06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX FRANCE

Responsable de Publication : M. Chouteau Mathieu

 

Directeur de la société:      
 

 

 

 

Mr. LACAN Adrien
Port: 06 13 49 95 08

 

Développement et mise à jour du site:      
 

 

 

 

Service communication / Webmaster / responsabilité technique : " EMC "

 

Dispositions légales:      
 

 

 

 

  Les divers éléments du site internet ( la forme, la mise en page, le fonds, la structure ) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse du directeur de publication.

  Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi. L’utilisation d’une oeuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 Euros d’amende.

 

Droits d'auteurs      
 

 

 

 

  Le présent site constitue une oeuvre dont " EMC " est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes les oeuvres intégrés dans le site sont la propriété d' "EMC " ou de tiers ayant autorisé " EMC " à les utiliser. Les reproductions, transmissions, modifications, réutilisations sur un support papier ou informatique dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales, ou d'information, de tout ou partie du site, y compris les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques sont soumises à autorisation expresse du directeur.

 

Droit des bases de données      
 

 

 

 

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

Le numéro de déclaration du site à la CNIL : n°1269073

 

Etablissement de liens      
 

 

 

 

  " EMC " autorise la mise en place d’un lien hypertexte ou bannière pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site ( Frame ). Nous vous remercions de nous demander par e-mail, sur la boite aux lettres du webmestre l’établissement d’un lien vers notre site .

 

Liens vers des sites tiers      
 

 

 

 

  " EMC " pointe vers des sites tiers. Accéder à ces liens fait quitter le site. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle d' " EMC " et par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

 

Traitement des données personnelles et droit d'accès, de modification et de suppression      
 

 

 

 

  Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique. Les adresses électroniques ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part d' " EMC ".


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